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Saint-Silvain-Bellegarde

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Le Conseil Régional finance les travaux d'économie d'énergie

  • En savoir plus sur Le Conseil Régional finance les travaux d'économie d'énergie

En 2011, la Région Limousin a mis en place le dispositif Energie Habitat afin d'aider les particuliers à améliorer la performance énergétique de leur logement. A partir de l'année 2015, la Région a souhaité renforcer son intervention au travers du dispositif Energie Habitat+.

Arrêté n°23-2015-057

  • En savoir plus sur Arrêté n°23-2015-057

Arrêté préfectoral supprimant un périmètre interdit autour d'une exploitation déclarée infectée de fièvre catarrhale ovine.

Révision liste électorale - Dépôt de tableaux de rectification

  • En savoir plus sur Révision liste électorale - Dépôt de tableaux de rectification

Ateliers adultes proposés par le CAVL AGIR

  • En savoir plus sur Ateliers adultes proposés par le CAVL AGIR

Récépissé installation classée

  • En savoir plus sur Récépissé installation classée

Récépissé de dépôt d'une installation classée pour la protection de l'environnement

Indice de fermage pour l'année 2015

  • En savoir plus sur Indice de fermage pour l'année 2015

Arrêté n° 2015271-02 du 28 septembre 2015 constatant l'indice des fermages et sa variation pour l'année 2015

Arrêté préfectoral n° 23-2015-057 relative à la fièvre catarrhale

  • En savoir plus sur Arrêté préfectoral n° 23-2015-057 relative à la fièvre catarrhale

Nouveau périmétre autour d'une exploitation déclarée infectée de fièvre catarrhale ovine.

Arrêté relatif à la fièvre catarrhale ovine

  • En savoir plus sur Arrêté relatif à la fièvre catarrhale ovine

Vous trouverez en pièce jointe, de la part de M. le Préfet, l'arrêté préfectoral en date du 18 septembre 2015 définissant un périmètre interdit autour d'une exploitation déclarée infectée de fièvre catarrhale ovine.

Décret portant convocation des collèges électoraux pour procéder à l'élection des conseillers régionaux

  • En savoir plus sur Décret portant convocation des collèges électoraux pour procéder à l'élection des conseillers régionaux

Décret n°2015-939 du 30 juillet 2015 portant convocation des collèges électoraux pour procéder à l'élection des conseillers régionaux.

Saison de chasse 2015-2016

  • En savoir plus sur Saison de chasse 2015-2016

Extrait de l'arrêté préfectoral n°2015204-07 en date du 23 juillet 2015 d'ouverture et de cloture de la chasse dans le département de la Creuse pour la compagne 2015 - 2016.

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Informations pratiques

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La mairie

1, le bourg
La mairie est ouverte au public les lundi, Mercredi et jeudi de 14h00 à 17h00

Téléphone : 05 55 67 62 47

Mail : mairie@saintsilvainbellegarde.fr