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Saint-Silvain-Bellegarde
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12 octobre 2015
Révision liste électorale - Dépôt de tableaux de rectification
10 octobre 2015
Ateliers adultes proposés par le CAVL AGIR
08 octobre 2015
Récépissé installation classée
05 octobre 2015
Indice de fermage pour l'année 2015
26 septembre 2015
Arrêté préfectoral n° 23-2015-057 relative à la fièvre catarrhale
21 septembre 2015
Arrêté relatif à la fièvre catarrhale ovine
05 septembre 2015
Saison de chasse 2015-2016
05 septembre 2015
Décret portant convocation des collèges électoraux pour procéder à l'élection des conseillers régionaux
05 septembre 2015
Ligne Felletin - Aubusson - Clermont Ferrand
05 septembre 2015
Impôts sur le revenu - bénéfices de l'exploitation agricole
05 septembre 2015
Réserve de chasse
08 août 2015
Arrêté 7/2015 autorisant l'organisation d'une brocante - vide grenier
27 juillet 2015
Arrêté préfectoral 2015205-06 du 24 juillet 2015
27 juillet 2015
Arrêté préfectoral 2015205-05 du 24 juillet 2015
23 juillet 2015
Autorisation d'exploiter
23 juillet 2015
Arrêté préfectoral 2015.201-04
18 juillet 2015
Débits de boissons temporaires - arrêté modificatif
18 juillet 2015
Tarifs cantine Bellegarde
18 juillet 2015
Tarifs transports scolaires
18 juillet 2015
Débits de boissons temporaires - arrêté modificatif
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