Date ven 03/04/2026 - 12:00 Convocation CM du 3 avril 2926-convocation-300326.pdf Pieces jointes Liste des délibérations votées au CM du 03-04-2026.pdf Délibération DE_030426_1 Délégations de fonctions données au Maire par le Conseil Municipal.pdf DE_030426_2 Désignation des délégués auprès du Syndicat de Communes Bellegarde et Saint-Silvain Ensemble.pdf DE_030426_3 Désignation des délégués auprès du SIAEP de la Rozeille.pdf DE_030426_4 Désignation des délégués auprès du SIVOM Auzances-Bellegarde.pdf DE_030426_5 Désignation des délégués auprès du SDEC.pdf DE_030426_6 Désignation des délégués auprès du SECD.pdf DE_030426_7 Désignation des délégués auprès du SDIC 23.pdf DE_030426_8 Désignation des délégués au Conseil d'Ecole.pdf DE_030426_9 Désignation du correspondant INSEE.pdf DE_030426_10 Désignation du correspondant militaire.pdf DE_030426_11 Désignation du délégué à la protection des données (RGPD).pdf DE_030426_12 Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales.pdf DE_030426_13 Constitution d'une commission d'appel d'offres.pdf DE_030426_14 Création des commissions du Conseil Municipal.pdf DE_030426_15 Référent déontologue - fixation du cadre et des modalités d'exercice.pdf DE_030426_16 Référent déontologue - nomination.pdf DE_030426_17 Approbation du compte de gestion Budget Principal 2025.pdf DE_030426_18 Approbation du compte de gestion Budget Atelier 2025.pdf DE_030426_19 Approbation du compte Administratif Budget Principal 2025.pdf DE_030426_20 Approbation du Compte Administratif Budget Atelier 2025.pdf DE_030426_20 Approbation du Compte Administratif Budget Atelier 2025_0.pdf DE_030426_21 Affectation des résultats Budget Principal 2025.pdf DE_030426_ 22 Affectation résultats budget Atelier 2025.pdf DE_030426_23 Résultat de l'enquête publique vente d'une partie d'un chemin rural à Chez Bardy.pdf
